Mention Légale

La société

  • Désignation : DIGIVODA
  • Status : Société par actions simplifiée au capital de 10000,00€
  • SIRET : 48834744400033
  • Gérant de l’entreprise : M. Samy ADJEMI
  • Siège social : 5 RUE JULES BARBIER 92290 CH TENAY MALABRY (France)

Propriété Intellectuelle

Le contenu de ce site web (textes, images, vidéos) est la propriété exclusive de DIGIVODA. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

Responsabilité

DIGIVODA s’engage à fournir des informations exactes sur ce site, mais ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations fournies. L’utilisation des informations contenues sur ce site se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.

Des liens hypertextes vers divers sites Web nationaux et internationaux sont présents sur ce site. DIGIVODA n’exerce aucun contrôle sur ces sites indépendants. DIGIVODA ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie concernant ces sites, notamment en ce qui concerne l’exactitude ou la qualité des informations disponibles.

DIGIVODA décline toute responsabilité pour tout préjudice direct, indirect, accessoire ou spécial, y compris toute perte pécuniaire résultant de l’utilisation des contenus accessibles via des liens hypertextes présents sur ce site, même si DIGIVODA a été prévenue de la possibilité de tels dommages.
L’inclusion d’un lien vers un site tiers dans les pages Web de PermiVoda.com ne signifie pas que DIGIVODA approuve ce site tiers, les produits, le contenu ou les services qui y sont mentionnés ou proposés.

Toutes les informations présentes sur les sites référencés dans ce site (liens, partenaires, etc.) engagent uniquement la responsabilité de leurs auteurs et non celle de DIGIVODA. DIGIVODA n’accepte aucune autre responsabilité que celle imposée par le droit français concernant ce site.

Cookies

Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. En naviguant sur ce site, vous acceptez l’utilisation de ces cookies.

Protection des Données Personnelles

DIGIVODA s’engage à protéger les données personnelles conformément aux réglementations en vigueur. Pour en savoir plus sur notre politique de confidentialité, veuillez consulter notre page dédiée.

Respect des Réglementations Française et Européenne

En conformité avec la législation française et européenne en vigueur, le site web PermiVoda.com a été soumis à une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Les traitements automatisés de données nominatives effectués à partir du site web “PermiVoda” respectent les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les utilisateurs sont informés, conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, que les informations fournies via les formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à leur demande et sont destinées à la société PermiVoda en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

En accord avec la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, veuillez nous contacter par e-mail à l’adresse suivante : contact@permivoda.com.

Votre consultation de ces pages implique votre acceptation pleine et entière des dispositions du droit français et des conditions ci-dessus énoncées.